MENTIONS LÉGALES

Responsabilités

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Éditeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.ouest-implantation.fr édité par la société Anjou Expansion. Voici les informations légales de l'éditeur :

Dénomination sociale : Anjou Expansion Loi 1901, Identifiant Siret : 786 119 404 00048
Siège social : 7 esplanade de la gare – BP 71011 – Angers cedex 01 - FRANCE
Directeur de la publication : MUSSET Philippe.
Contact : p.musset@anjou.org

Crédits

Conception : LunaWeb, Nicolas LE CAM.
Développement : LunaWeb, Nicolas LE CAM.
Photos : Copyright Anjou Expansion, Mathilde RICHARD (Ville de Cholet), F. TIJOU, Bertrand Béchard (Ville de Segré), tous droits réservés.
Cartes : Anjou Expansion
Hébergement : OXALIDE, 25 boulevard de Strasbourg – 75010 Paris.

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d'Anjou Expansion ou de tiers ayant autorisé Anjou Expansion à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable d'Anjou Expansion est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Informatique et Libertés

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